Registre de Transparence Administrative, Mentions Légales et Conformité

Le présent portail numérique est édité par l'Association Centre Sportif Départemental du Gard, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée auprès de la Préfecture du Gard sous le numéro RNA W302001458.

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4. La gestion de l'association est strictement désintéressée, exempte de tout profit distribué.

1. Direction de la Publication & Rédaction

Directeur de la Publication : Jean-Marc Fournier, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'ASS CENTRE SPORTIF DEPART DU GARD.
Responsable du Secrétariat Général : Service administratif et juridique, Complexe Sportif, 30430 Méjannes-le-Clap.
Contact Téléphonique : +33 (0)4 66 24 50 12 | Courriel : kisinamshujde@gmail.com

2. Hébergement & Infrastructure Technique

Ce portail est hébergé au sein d'une infrastructure de conteneurs sécurisés en Cloud Run (Région Europe-West9 - France). Les serveurs respectent l'ensemble des normes de sécurité et de souveraineté des données européennes.

3. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)

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L'ensemble des contenus rédigés, chartes typographiques, éléments d'archive et photographies documentaires publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'ASS CENTRE SPORTIF DEPART DU GARD ou font l'objet d'autorisations d'exploitation au titre de la sensibilisation publique. Les textes institutionnels peuvent être librement reproduits à des fins pédagogiques ou associatives sous réserve de la mention explicite de la source et d'un lien vers le présent portail.

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